Mention légale
Propriétaire du site
Dénomination commerciale & enseigne : PROMIMMOREAL
Siège social : 62 RUE D ITALIE
13006 MARSEILLE
Tél. 06 71 54 54 54
Mail : Contact
SIREN : 880 150 941
SIRET : 880 150 941 00016
Numéro TVA : FR24880150941
RCS : Marseille B 880 150 941
Code NAF : 6810Z (Activités des marchands de biens immobiliers)
Hébergeur
O2switch – SAS au capital de 100 000 € – RCS Clermont Ferrand 510 909 807 00032 – Code APE : 63.11Z – numéro de TVA : FR35510909807 Siège social : CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT-FERRAND
Conception/Réalisation
Droits d’auteur
Le contenu de ce site relève de la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle
(Code de la propriété intellectuelle relatif aux bases de données article L.112-3).
Tous les documents et photos présents sur ce site internet sont la propriété exclusive de PROMIMMOREAL. Pour toute reproduction partielle ou complète de quelque contenu que ce soit, merci de nous contacter
Accès au site
L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. PROMIMMOREAL ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Contenu du site
PROMIMMOREAL se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, PROMIMMOREAL décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service..
Informations nominatives collectées sur le site
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez nous contacter